Book written in French.
Les opérations
de pension
dans les organismes d'assurance
Aspects juridiques, économiques, comptables,
prudentiels et opérationnels
Normes françaises · IFRS · Solvabilité II
Xavier Robitaille
www.myxavier.fr
Table of contents
Introduction
PARTIE I — Les pensions dans la gestion financière des organismes d'assurance
1. Les opérations de pension : un instrument de gestion avant d'être une technique comptable
2. Le marché des pensions : au cœur de la liquidité mondiale
3. Pourquoi les marchés ont-ils inventé les opérations de pension ?
4. Pourquoi un organisme d'assurance réalise-t-il une opération de pension ?
5. La nature juridique des opérations de pension : une vente qui n'en est pas une ?
6. Les risques et avantages : la clé de compréhension des traitements comptables
7. Les opérations de pension dans la stratégie d'investissement des organismes d'assurance
8. Les opérations de pension dans l'équilibre financier d'un organisme d'assurance
PARTIE II — Le cadre juridique des opérations de pension
9. La construction juridique des opérations de pension
10. Le GMRA : la constitution juridique des opérations de pension
11. Les acteurs du marché des pensions : des objectifs différents, un intérêt commun
12. Le collatéral : pierre angulaire des opérations de pension
13. Le risque de contrepartie dans les opérations de pension
14. Les opérations de pension au cœur de la stabilité financière
15. Pension et prêt de titres : deux opérations souvent confondues, deux logiques distinctes
2PARTIE III — La logique économique du traitement comptable
16. Le principe fondamental : une pension ne modifie pas le patrimoine économique
17. Les accessoires du titre suivent-ils nécessairement le titre ?
18. Les lois fondamentales de la comptabilité des pensions
19. De la logique économique à la règle comptable
20. Pourquoi la comptabilité des pensions est-elle ce qu'elle est ?
PARTIE IV — La comptabilité des pensions en normes françaises assurance
21. Principes comptables applicables aux opérations de pension en normes françaises assurance
22. De l'événement de gestion à l'écriture comptable
23. Événement n°1 – La mise en pension des titres
24. Événement n°2 – La vie de la pension : le temps devient un événement comptable
25. Événement n°3 – Le coupon : quand le droit et l'économie empruntent des chemins différents
26. Dossier comptable n°1 – La naissance d'une opération de pension
27. Dossier comptable n°2 – Le coupon pendant une opération de pension
28. Dossier comptable n°3 – Les appels de marge : maintenir l'équilibre
29. Dossier comptable n°4 – La rémunération de la pension : le coût de la liquidité
30. Dossier comptable n°5 – Le débouclage de la pension : le retour à l'état initial
31. Dossier comptable n°6 – L'arrêté comptable : lorsque la pension traverse une clôture
332. Dossier comptable n°7 – Le renouvellement d'une pension (roll-over)
33. Synthèse : Schémas comptables de bout en bout d'une mise en pension d'OAT en normes françaises assurance
34. Le hors-bilan
35. Comptabilisation des prises en pension (reverse repo) en normes françaises assurance
36. Les cas complexes et les situations particulières
PARTIE V — Les opérations de pension en normes IFRS
37. Introduction : Pourquoi consacrer une partie spécifique aux IFRS ?
38. Les points communs avec les normes françaises
39. L’application des spécificités d’IFRS 9 aux opérations de REPO
40. Revue des autres normes IFRS
PARTIE VI — Solvabilité II et information prudentielle
41. Les opérations de pension en Solvabilité II
42. Les actifs engagés : une information comptable, un enjeu prudentiel
43. Analyse comparative des opérations de pension : Normes françaises – IFRS – Solvabilité II
44. De l'opération de pension à l'information financière
PARTIE VII — Gouvernance, contrôle interne, systèmes et audit
45. Gouvernance des opérations de pension dans un organisme d'assurance
46. La politique de recours aux pensions dans un organisme d'assurance
447. Les opérations de pension dans la gouvernance financière de l'organisme d'assurance
48. Du suivi d'une opération au pilotage d'un portefeuille de pensions
49. Contrôle interne, maîtrise des risques et organisation des opérations de pension
50. Les systèmes d'information
51. Audit des opérations de pension et attentes des commissaires aux comptes
Synthèse — Doctrine comptable des opérations de pension
Conclusion générale
Postface
Annexes
Annexe A — Questions fréquemment posées
Annexe B — Modèle de manuel de procédures comptables
Annexe C — Guide de clôture annuelle
Annexe D — Références réglementaires commentées
Annexe E — RACI type – Mise en place et suivi d’une mise en pension
Annexe F — Les principes fondamentaux des pensions
5End of preview. The complete book is published in August 2026.