Book written in French.
La gestion
obligataire
dans l'assurance non-vie
Instruments, marchés, gestion de portefeuille,
comptabilité, prudentiel et contrôles
Normes françaises (ANC 2015-11) · IFRS 9 · Solvabilité II
Xavier Robitaille
www.myxavier.fr
Table of contents
Introduction
PARTIE I — L'obligation dans la gestion financière des organismes d'assurance
1. Pourquoi l'assureur est un investisseur obligataire
2. Le bilan de l'assureur : des passifs longs, des flux prévisibles, un besoin d'adossement
3. Le cadre juridique des placements : du catalogue d'actifs admissibles au principe de la personne prudente
4. Le vocabulaire du marché obligataire : nominal, coupon, échéance, rang, notation
5. Prix, rendement et courbe des taux : la mécanique de la valeur
6. Duration, sensibilité, convexité : mesurer l'exposition au taux
PARTIE II — La vie d'une obligation, de l'achat au remboursement
7. Le marché primaire : syndication et adjudication
8. Le marché secondaire : cotation, coupon couru, règlement-livraison
9. Le cycle front-to-back d'un ordre obligataire
10. Les flux de la vie normale : coupons, amortissements, remboursement
11. Le coût amorti : la comptabilité de la détention
12. Surcote et décote : étaler l'écart pour rétablir le rendement
13. Les événements de l'émetteur : call, rachat, échange, assemblées
14. Le traitement opérationnel des événements : le front-to-back des OST
15. La comptabilité auxiliaire des placements et les réconciliations
PARTIE III — Les types d'obligations
16. Classer les obligations : émetteur, taux, structure, rang
217. Les obligations souveraines et assimilées
18. Les obligations d'entreprises et la notation de crédit
19. Taux fixe, taux variable : le profil de risque selon le mode de coupon
20. Les obligations indexées sur l'inflation
21. Les obligations remboursables par anticipation : callables et puttables
22. Les obligations convertibles
23. Les dettes subordonnées et hybrides financières
24. Covered bonds, titrisations et placements privés
PARTIE IV — La gestion du portefeuille obligataire : gouvernance, méthodes, risques et contrôles
25. La gouvernance : politique de placement et comités
26. L'adossement actif-passif : construire le portefeuille à partir des engagements
27. Buy-and-maintain : le mode de gestion de référence de l'actif général
28. Le rendement comptable, le TRA et la politique de réinvestissement
29. Les stratégies de courbe et de spread
30. Mesurer la performance : indices, rendement comptable, rendement économique
31. La gestion du risque de crédit : limites, diversification, suivi
32. La dégradation et le défaut : la vie de l'obligation en difficulté
33. La liquidité du portefeuille et la mobilisation des titres
34. Mandats, fonds dédiés et délégation de gestion
35. Pensions et prêts de titres : les grands principes de la mobilisation temporaire
336. Les dérivés dans la gestion obligataire : les grands principes de la couverture
37. Le contrôle interne du portefeuille obligataire
PARTIE V — La comptabilité obligataire en normes françaises assurance
38. L'architecture des textes : R.343-9, R.343-10 et le règlement ANC 2015-11
39. Dossier comptable n° 1 — L'acquisition et l'inventaire d'une obligation à taux fixe
40. Dossier comptable n° 2 — Décote et obligations indexées sur l'inflation
41. Dossier comptable n° 3 — La cession d'une obligation
42. La dépréciation pour risque de crédit : la distinction entre effet taux et effet crédit
43. Dossier comptable n° 4 — La dépréciation pour risque de crédit avéré
44. La PRE et les placements de l'article R.343-10
45. L'état des placements et l'annexe : l'information réglementaire
PARTIE VI — Les obligations en normes IFRS
46. IFRS 9 : le classement par le test SPPI et le modèle de gestion
47. Dossier IFRS n° 1 — Le coût amorti et le taux d'intérêt effectif
48. Dossier IFRS n° 2 — La juste valeur par OCI et le recyclage
49. Dossier IFRS n° 3 — La dépréciation ECL en trois buckets
50. FVTPL, option de juste valeur et reclassements
51. IFRS 9 et IFRS 17 : la cohérence comptable actif-passif
52. IFRS 7 et IFRS 13 : l'information à fournir sur le portefeuille obligataire
PARTIE VII — Solvabilité II
453. Le bilan prudentiel : la valeur économique des obligations
54. La courbe réglementaire : extrapolation, volatility adjustment, matching adjustment
55. Le SCR de taux : la sensibilité du bilan aux courbes stressées
56. Le SCR de spread et de concentration : le coût en capital du crédit
57. Souverains, look-through et cas particuliers
58. QRT, ORSA et personne prudente : l'information prudentielle
Conclusion
Annexes
Analyse comparative — Normes françaises, IFRS 9, Solvabilité II
Exemple complet — Une même obligation dans les trois référentiels
Structure type d'une politique de placement obligataire
RACI type — Cycle de vie d'une obligation en portefeuille
Glossaire
Les principes fondamentaux de la gestion obligataire en assurance
Cas pratiques intégrés
Checklists opérationnelles
Liste des illustrations
5End of preview. The complete book is published in August 2026.