Les opérations
de couverture
dans les organismes d'assurance
Change, taux, indices — instruments, stratégies,
comptabilité, prudentiel et contrôles
Normes françaises (CRC 2002-09) · IFRS 9 / IAS 39 · Solvabilité II
Xavier Robitaille
www.myxavier.fr
Table des matières
Introduction
PARTIE I — Les couvertures dans la gestion financière des organismes d'assurance
1. La couverture : une décision de gestion avant d'être une technique comptable
2. Les risques financiers d'un organisme d'assurance : change, taux, actions
3. Pourquoi les marchés ont-ils inventé les instruments dérivés ?
4. Pourquoi un organisme d'assurance couvre-t-il ses risques — et pourquoi pas toujours ?
5. Le cadre juridique de l'utilisation des dérivés par les assureurs : de la liste fermée à la personne prudente
6. Les risques et avantages transférés : la clé de compréhension des traitements comptables
7. Les couvertures dans la stratégie d'investissement et la gestion actif-passif
PARTIE II — Les instruments de couverture et leur cadre juridique
8. Panorama des instruments : fermes et optionnels, organisés et de gré à gré
9. Les contrats à terme fermes : forwards et futures
10. Les swaps : taux, devises, indices
11. Les options : le droit sans l'obligation
12. Caps, floors, collars et swaptions : les options de taux
13. Les instruments de change : terme, swap de change, NDF, options
14. Les couvertures d'inflation
15. Les couvertures de crédit : CDS et indices
216. Le cadre contractuel : ISDA, FBF et les annexes de collatéral
17. EMIR : compensation centrale, déclaration et risque de contrepartie
PARTIE III — Les stratégies de couverture
18. L'anatomie d'une stratégie de couverture
19. Couvrir le risque de change d'un portefeuille en devises
20. Couvrir le risque de change structurel : participations et succursales
21. Couvrir le risque de hausse des taux
22. Couvrir le risque de baisse des taux : le réinvestissement et les garanties
23. Couvrir un portefeuille actions par instruments sur indices
24. Les programmes de couverture : gouvernance, roulement et coûts
PARTIE IV — La logique économique du traitement comptable
25. Le principe fondamental : l'instrument et l'élément couvert forment une seule position
26. Le dérivé sans couverture : pourquoi la prudence impose la dissymétrie
27. Les lois fondamentales de la comptabilité des couvertures
28. L'efficacité : mesurer ce que la couverture couvre vraiment
PARTIE V — La comptabilité des couvertures en normes françaises assurance
29. L'architecture du CRC 2002-09 : opérations, stratégies, traitements
30. La documentation initiale et le suivi : les huit rubriques du § 200
331. Le cadre comptable : hors-bilan, comptes de régularisation, collatéral
32. Dossier comptable n° 1 — La couverture de change d'un portefeuille obligataire en dollars
33. Dossier comptable n° 2 — Le swap de taux en stratégie de rendement
34. Dossier comptable n° 3 — L'achat d'un cap : la prime et son étalement
35. Dossier comptable n° 4 — Fixer la valeur d'une cession ou d'un investissement : les stratégies d'investissement et de désinvestissement
36. La rupture, la déqualification et la position ouverte isolée
PARTIE VI — Les opérations de couverture en normes IFRS
37. L'architecture IFRS : IFRS 9, IAS 39 et le choix de méthode
38. Les trois modèles : juste valeur, flux de trésorerie, investissement net
39. La qualification IFRS 9 : critères, ratio, rééquilibrage, cessation
40. Dossier IFRS n° 1 — Couverture de juste valeur d'une obligation à taux fixe
41. Dossier IFRS n° 2 — Couverture de flux de trésorerie et coût de la couverture
42. Dossier IFRS n° 3 — La couverture d'investissement net en devise
43. Couvertures et IFRS 17 : la gestion du résultat d'assurance
44. Autour d'IFRS 9 : l'information (IFRS 7), la compensation (IAS 32), la juste valeur (IFRS 13)
PARTIE VII — Solvabilité II et information prudentielle
45. Les dérivés dans le bilan prudentiel
46. Les techniques d'atténuation des risques : les conditions de la reconnaissance
447. L'effet des couvertures sur le SCR marché : taux, change, actions
48. Le risque de contrepartie et le collatéral dans la formule standard
49. Les états prudentiels, l'ORSA et la gouvernance des dérivés
PARTIE VIII — Gestion, suivi et contrôles
50. Le cycle de vie front-to-back d'une opération de couverture
51. La valorisation indépendante et les réconciliations
52. Le contrôle interne des couvertures et la revue des auditeurs
53. La gouvernance : la politique des dérivés et ses comités
Conclusion
Annexes
Analyse comparative — Normes françaises, IFRS, Solvabilité II
Exemple complet de mesure d'efficacité : dollar offset et régression
Modèle de documentation de stratégie (CRC 2002-09, § 200)
RACI type — Mise en place et suivi d'une opération de couverture
Glossaire
Guide de clôture des opérations de couverture
Questions fréquentes
Les principes fondamentaux des couvertures
5Fin de l'aperçu. L'ouvrage complet paraît en août 2026.